Marque expirée - Marque en non vigueur

CANAVERE L'AUTHENTIQUE RIZ DE CAMARGUE
BENOIT Jean-Louis

Numéro de dépôt :
97664190
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2017

Présentation de la marque CANAVERE L'AUTHENTIQUE RIZ DE CAMARGUE

Déposée le 12 février 1997 par BENOIT Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANAVERE L'AUTHENTIQUE RIZ DE CAMARGUE »

Le déposant est BENOIT Jean-Louis domicilié(e) CHEMIN DE MERIEUX, QUARTIER ESPEYRAN,30800 SAINT-GILLES (dossier no 2339854) - 30800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENOIT Jean-Louis domicilié(e) Chemin de Mérieux, Quartier Espeyran,30800 SAINT-GILLES (dossier no 2339854) - 30800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANAVERE L'AUTHENTIQUE RIZ DE CAMARGUE est expirée depuis le 12 février 2017.


BENOIT Jean-Louis - CHEMIN DE MERIEUX, QUARTIER ESPEYRAN,30800 SAINT-GILLES (dossier no 2339854) - 30800 - France


Monsieur BENOIT Jean-Louis - Chemin de Mérieux, Quartier Espeyran,30800 SAINT-GILLES (dossier no 2339854) - 30800 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2007 n°2339854 - Publication au BOPI 2007-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir